Le terme foncier est utilisé pour désigner un élément ayant trait à un bien-fonds. Ce même mot fait recours à un fond de terre, son exploitation et son imposition. Voici alors notions et préceptes du foncier, essentiels pour mieux cerner la définition du présent terme.

Définition de foncier

Dans le domaine de l’immobilier, le foncier désigne un terrain servant de support à une construction immobilière (en savoir plus). L’adjectif foncier s’utilise pour désigner les biens relatifs à une propriété non bâtie, mais également aux domaines bâtis. De ce fait, les constructions, les résidences, les immeubles et les autres types de bâtiments sont sujets à l’appellation de biens fonciers.

Le foncier n’est pas qu’une chose matérielle, il désigne aussi et surtout un concept social. C’est un système qui engrange les différents droits relatifs aux espaces. Selon le contexte et la législation de la loi du marché, le sol dispose d’une certaine valeur appelée marché foncier. La valeur d’un foncier varie essentiellement en fonction de l’utilisation à faire du terrain.

Il peut s’agir d’un usage agricole, minier, touristique, d’urbanisation ou de protection de la nature. Ainsi, il existe deux grands marchés de gisements fonciers que sont les milieux naturels à urbaniser et les milieux construits à réurbaniser. Le marché du foncier est affecté par une forte compétition, ce qui entraîne une hausse des prix des terrains.

Principe du foncier

Les revenus fonciers représentent des ressources financières issues du patrimoine immobilier. Il s’agit principalement des rentes relatives à la location des biens non meublés pouvant engendrer la taxe foncière. Le régime foncier est un rapport défini par la loi et concernant les individus et les terres. C’est un ensemble de règles qui définissent la répartition des droits de propriétés et d’utilisation des terres ainsi que les modalités de leurs attributions.

Le foncier inclut également les droits de contrôle et de transfert des terrains, mais aussi les responsabilités et limitations correspondantes. Il est également constitué d’un ensemble d’intérêts prépondérants, d’intérêts chevauchants, d’intérêts concurrents et d’intérêts complémentaires. Le foncier est dans bon nombre des cas un objet de spéculation.

Cette situation est due à l’absence de bases de données statistiques disponibles et accessibles à tous et au faible coût de portage du foncier non bâti. Dans la pratique, le foncier est subdivisé en régime privé, en régime communautaire, en régime d’accès libre et en régime public. Chacune de ces divisions est soumise à des réglementations spécifiques élaborées par chaque gouvernant.

D’autres informations sur le foncier

Pour jouir des avantages d’un immobilier non bâti ou bâti acquérir, il est indispensable de solliciter un titre foncier. Encore appelé titre de propriété, ce dernier est un acte rédigé par le notaire et garantissant la détention du bien par le propriétaire. Le titre foncier comprend la description et l’origine de la propriété, les parties à l’acte, leurs états civils, les références cadastrales et l’ensemble des charges.

L’original de ce titre est gardé par le notaire et la copie par le propriétaire. En outre, la gouvernance foncière désigne les structures politiques et administratives qui s’occupent de régler les conflits fonciers. Le domaine du foncier étant un secteur plutôt intéressant, les conflits ne se font pas du tout rares.